Mentions légales

MENTIONS LÉGALES — SJORRA MOBILIER Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)


1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : SJORRA MOBILIER Statut juridique : Auto-entrepreneur - SIREN : 911 576 239 - Nom commercial : TCommerce , Siège social : 28 Bis Rue de la Paix Désertines, 03630, France , Email : contact@sjorra.com , Site internet : www.sjorra.com


2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.sjorra.com est le représentant légal de SJORRA MOBILIER. Email de contact : contact@sjorra.com


3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.sjorra.com est hébergé par :

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L'ensemble des éléments constituant le site www.sjorra.com (textes, photographies, visuels, logos, illustrations, vidéos, structure, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de SJORRA MOBILIER ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée par leurs propriétaires respectifs.

Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute violation de ces dispositions pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.


5. MARQUES ET LOGOS

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10. MÉDIATION

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Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

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